Pierre Denieuil


De: Pierre DENIEUIL
(UNPI)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Denieuil (Pierre)
Syndicat national des peintres illustrateurs (SNPI)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Denieuil (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Denieuil (Pierre)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Denieuil (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Denieuil (Pierre, Lucien)
adjudant; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.