Pierre Denieuil
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pierre DENIEUIL
(UNPI)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000021658904
(source JORF)
nomination
12 Janvier 2010
12/01/2010
De:
Denieuil (Pierre)
Syndicat national des peintres illustrateurs (SNPI)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000792577
(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Denieuil (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000603193
(source JORF)
nomination
21 Juin 2003
21/06/2003
De:
Denieuil (Pierre)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000399938
(source JORF)
nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Denieuil (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000198937
(source JORF)
nomination
22 Mars 1997
22/03/1997
De:
Denieuil (Pierre, Lucien)
adjudant; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut
=
"
1993-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
29
"
JORFTEXT000000181764
(source JORF)
décoration
01 Avril 1994
01/04/1994
